Cette page recense les mentions légales obligatoires pour un site e-commerce français (article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique). Les champs marqués [à compléter] doivent être vérifiés et remplis avec les informations exactes de l'entreprise avant mise en ligne définitive du site.
Raison sociale : Bijou-Bijoux — [forme juridique à compléter, ex. SARL / EURL / auto-entreprise]
Nom commercial : Point G Ink by Bijou-Bijoux
Adresse du siège : 12 Passage du Théâtre, 68100 Mulhouse, France
SIRET : [à vérifier — un numéro correspondant à cette activité a été repéré sur des annuaires publics : 834 661 563 00017, à confirmer via infogreffe.fr ou l'extrait Kbis avant publication]
Capital social : [à compléter]
RCS : [ville d'immatriculation à compléter, probablement RCS Mulhouse]
N° de TVA intracommunautaire : [à compléter]
Directeur de la publication : [nom du gérant à compléter]
Téléphone : 03 89 45 39 12
E-mail de contact : [adresse e-mail professionnelle à compléter]
Le site est hébergé par :
Cloudflare, Inc.
101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
www.cloudflare.com
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, mise en page) est protégé au titre du droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans autorisation préalable écrite est interdite.
Photographies actuellement utilisées à titre de gabarit visuel (banque d'images libres de droits Unsplash) en attendant les photographies définitives du studio, des artistes et des produits — voir CREDITS.md.
Ce site, dans sa version actuelle, ne dépose aucun cookie de suivi et ne collecte aucune donnée personnelle en base de données : le formulaire de réservation et les filtres boutique fonctionnent uniquement côté navigateur, sans transmission à un serveur. Le jour où un vrai formulaire connecté, une newsletter ou des outils d'analyse d'audience seront ajoutés, cette section devra être complétée conformément au RGPD (finalités du traitement, durée de conservation, droits d'accès/rectification/suppression, coordonnées du délégué à la protection des données le cas échéant, et bandeau de consentement cookies si nécessaire).
Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur compétent : [à désigner — nécessaire dès l'ouverture effective de la vente en ligne].
Point G Ink by Bijou-Bijoux ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.